Croissance et transformation des entreprises
(Après l'article 27 bis)
Les interventions de Maurice Leroy
Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2381 et 2445. L'amendement no 2381 fait l'objet d'un sous-amendement no 2848 La parole est à Mme Nadia Hai, pour soutenir l'amendement no 2381.
La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour soutenir le sous-amendement no 2848, et pour donner l'avis de la commission sur les amendements identiques.
Je suis saisi de trois amendements, nos 194 rectifié, 1867 rectifié et 2613, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 194 rectifié et 1867 rectifié sont identiques. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l'amendement no 194 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1646 et 1797, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour les soutenir.
