Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1082, 1506 et 1549, portant article additionnel après l'article 8. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1082.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1080, 1505 et 1576. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1080.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1162, 1792, 519, 2239, 2098, 2288 et 2436, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2239, 2098, 2288 et 2436 sont identiques. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 1162.
Toujours dans la discussion commune, nous en venons à quatre amendements identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2239.
Vous ne pouvez pas retirer un amendement de la commission des finances, monsieur Thiébaut. La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, depuis 15 heures, nous avons examiné 331 amendements et nous avons donc plutôt bien avancé. Il en reste 1285. Je pense que l'Assemblée est en l'occurrence suffisamment éclairée et je propose que nous passions au vote.
Sur l'amendement no 1793, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour le soutenir.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 9 Contre 52
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1177, 1301 et 1775. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 1177.