Les interventions de Michel Zumkeller sur ce dossier

332 amendements trouvés


23/10/2020 — Amendement N° 1096C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Auconie, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Dunoyer, M. Gomès, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Hu...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création10 000 0000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0...

23/10/2020 — Amendement N° 1095C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Auconie, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Dunoyer, M. Gomès, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Hu...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture3 000 0000...

23/10/2020 — Amendement N° 1086C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Dunoyer, M. Gomès, M. Meyer Habib, M. Labille, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

23/10/2020 — Amendement N° 1074C au texte N° 3360 - Article 33 (Retiré)
Mme Descamps, Mme Thill, M. Zumkeller, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'H...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative25 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 2024025 000 ...

23/10/2020 — Amendement N° 1072C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Thill, M. Zumkeller, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'H...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport20 000 0000
Jeunesse et vie associative020 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240
(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

23/10/2020 — Amendement N° 1070C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, M. Na...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

23/10/2020 — Amendement N° 1069C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, M. Na...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

23/10/2020 — Amendement N° 1068C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, M. Na...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

23/10/2020 — Amendement N° 1013C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

22/10/2020 — Amendement N° 988C au texte N° 3360 - Article 33 (Non soutenu)
M. Dunoyer, M. Gomès, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Meyer Habib, M. Labille, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Police nationale00
Gendarmerie nationale1 000 0000
Sécurité et éducation routières01 000 000...

22/10/2020 — Amendement N° 985C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Naegelen, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Gomès, M. Meyer Habib,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Police nationale020 000 000
Gendarmerie nationale00
Sécurité et éducation routières00
(en euros)
Programmes+-
Police nationale35 000 0000
Gendarmerie nationale00
Sécurité et éducation routières00
(en euros)
Programmes+-
Police nationale045 000 000
Gendarmerie nationale00
Sécurité et éducation routières00
<...

(en euros)
Programmes+-
Police nationale00
Gendarmerie nationale0100 000 000
Sécurité et éducation routières00
(en euros)
Programmes+-
Police nationale00
Gendarmerie nationale32 000 0000
Sécurité et éducation routières00
(en euros)
Programmes+-
Écologie160 000 0000
Compétitivité0160 000 000
Cohésion00
TOTAUX16...

22/10/2020 — Amendement N° 875C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Dunoyer, M. Gomès, Mme Descamps, Mme Sanquer, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Meyer Habib,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire02 600 000
Vie étudiante2 600 0000
Recherches scientifiques e...

22/10/2020 — Amendement N° 849C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire40 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techn...

22/10/2020 — Amendement N° 847C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire07 000 000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...