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Projet de loi de finances pour 2020
(Sport jeunesse et vie associative)

Les amendements de Michel Zumkeller

Les interventions de Michel Zumkeller sur ce dossier

402 amendements trouvés

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00/10/2019 — Amendement N° 1509A au texte N° 2272 - Article 1er (Retiré avant séance)
Mme Lemoine, Mme Magnier, M. Ledoux, Mme Auconie, M. Becht, M. Benoit, M. Bournazel, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. ...

Retiré avant publication. Exposé sommaire :

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00/10/2019 — Amendement N° 1306C au texte N° 2272 - Après l'article 75 (Retiré avant séance)
M. Morel-À-L'Huissier, M. Guy Bricout, Mme Auconie, M. Becht, M. Benoit, M. Bournazel, M. Brindeau, M. Christophe, Mm...

Retiré avant publication. Exposé sommaire :

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