Les amendements de Pierre-Alain Raphan pour ce dossier
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Il est défavorable à la réduction de la périodicité, pour les raisons déjà évoquées en commission.
Nous estimons que l'amendement est redondant avec le rapport annexé tel que nous l'avons adopté, notamment grâce au travail que Gaël Le Bohec et vous-même avez mené. Je vous propose donc de le retirer. À défaut, l'avis sera défavorable.
Il est défavorable. L'ANR mène un travail important en faveur d'un meilleur équilibre entre les hommes et les femmes. L'ajout que vous défendez n'est pas pertinent au regard de ce qui est déjà inscrit dans le rapport annexé. En outre, il ne relève pas du domaine législatif.
L'ANR dispose d'une charte qui évoque tous ces sujets. Nous avons travaillé ensemble sur les éléments du rapport annexé – très collectivement, puisqu'ont été adoptés sur ce sujet des amendements issus de presque toutes les formations politiques.
Concernant tant la valorisation des recherches et des innovations scientifiques que le respect de l'équité en la matière, l'amendement nous semble satisfait. Je vous demande donc de bien vouloir le retirer. À défaut, l'avis sera défavorable.
Il est défavorable. Votre amendement concerne le préciput. Celui-ci vise à financer la recherche fondamentale et l'environnement de recherche ; il est vital pour les unités et établissements de recherche, en particulier pour financer la recherche dans l'ensemble des disciplines. En outre, je souligne que le financement de base augmentera de 10 ...
Avis défavorable. Je ne reviens pas sur le mécanisme du préciput, dont Mme Charvier a fait une présentation très précise. Je rappelle cependant qu'il est vertueux et qu'il couvrira l'ensemble des coûts d'environnement, tout en donnant aux laboratoires et aux autres établissements la capacité de mettre en oeuvre leur politique scientifique. Il n...
C'est un sujet dont nous avons débattu en commission. Dès lors que la précision figure dans le rapport annexé, il serait redondant de l'ajouter au texte. Je vous suggère de retirer l'amendement. À défaut, j'émettrai un avis défavorable.
