Pierre-Alain Raphan

Informations

• Mandat clos rempli du 21 juin 2017 au 21 juin 2022
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Directeur d'un cabinet de conseil
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @p_a_raphan
  • Site web : http://www.9110.fr
  • Site web : http://www.raphan2017.fr

Contact

• Par e-mail :
  • pierre-alain.raphan@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Bruno Lacôte
  • Mme Chloé Gérard
  • M. Oualid Arar
  • M. Nour El Hadri

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Programmation de la recherche, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation (104 interventions)
• Démocratiser le sport en france, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour le titre II (45 interventions)
• Réduire l'empreinte environnementale du numérique en france (24 interventions)
• Lutte contre le dérèglement climatique (13 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
278	Total	2950
97	adoptés	1289
39	rejetés	406
3	tombés	91
64	retirés	618
30	non soutenus	117
45	irrecevables	346
0	en attente	83

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 03/02/22 : Rapport en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à démocratiser le sport, à amé...
• 17/03/21 : Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de...
• 11/03/21 : Rapport Texte comparatif sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calve...
• 11/03/21 : Rapport (Tome II) sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et pl...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 25/11/20 : Proposition de loi visant à réguler le paiement mobile sans contact
• 30/10/20 : Proposition de loi visant à améliorer les procédures d’accompagnement et d’indemnisation des victimes de détention ...
• 06/07/20 : Proposition de loi constitutionnelle relative à un usage responsable de l'intelligence artificielle et des algorit...
• 30/06/20 : Proposition de loi constitutionnelle relative à la régulation de l’économie de l’attention

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 24/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation (lecture définitive).
• 24/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (lecture définitive).
• 24/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (lecture définitive).
• 23/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (lecture définitive).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 09/11/21 : Stratégie française pour l'intelligence artificielle
• 13/07/21 : Politique de la ville
• 02/06/20 : Lutte contre le racisme (2 commentaires)
• 08/11/17 : Vie associative

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 08/03/22 : Ministère de l’europe (politique extérieure)
• 11/01/22 : Ministère de l’europe (Français de l'étranger / Citoyens en situation critique à l'étranger)
• 15/06/21 : Ministère de l’europe (politique extérieure)
• 04/05/21 : Ministère de l’économie (moyens de paiement)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Mission d'information sur le thème « bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne » (membre du 22 juillet 2020 au 3 février 2022)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (membre du 24 juillet 2019 au 22 octobre 2021)
• Groupe d'études pratiques innovantes pour l'emploi (membre du 24 février 2018 au 22 janvier 2020)
• Groupe d'études démocratie participative et e-démocratie (vice-président du 1er mai 2018 au 21 janvier 2020)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (secrétaire du 30 juin 2017 au 1er octobre 2019)
• Groupe d'études mineurs isolés étrangers (membre du 1er mars 2018 au 16 novembre 2018)
• Mission d'information sur l'école dans la société du numérique (membre du 21 décembre 2017 au 15 novembre 2018)
• Groupe d'études démocratie participative et e-démocratie (membre du 6 mars 2018 au 1er mai 2018)