Accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique

Nous rejetterons évidemment cette motion de rejet préalable. Monsieur Larive, vous êtes membre de la commission des affaires culturelles et nous connaissons bien vos positions, mais, comme l'a souligné Mme la ministre, vous ne parlez ni du texte ni des avancées qu'il comporte, notamment la création de l'ARCOM, qui permettra de renforcer la régu...

Nous sommes très heureux d'aborder les débats en séance autour de ce projet de loi très attendu par les acteurs du secteur culturel après la suspension, en raison de la crise sanitaire, de l'examen du texte initial, défendu à l'origine par Franck Riester. Madame la ministre, nous tenons à vous remercier de vous être battue pour que ce projet d...