Les interventions de Raphaël Schellenberger sur ce dossier

82 amendements trouvés


14/05/2019 — Amendement N° CL91 au texte N° 1882 - Article 10 (Non soutenu)
M. Schellenberger, M. Straumann, Mme Anthoine, M. Abad, Mme Bazin-Malgras, M. Cattin, M. Masson, M. Lurton, M. Kamard...

À la fin de l’alinéa 2, supprimer les mots : « et en soirée de 21 h 30 à minuit ». Exposé sommaire : L'article 10 de la présente proposition de résolution réorganise les horaires de séance, étendant la réunion de notre Assemblée aux matinées. En conséquence, il est ici proposé de supprimer la séance de nuit, compensée par l'ouverture des séa...

14/05/2019 — Amendement N° CL49 au texte N° 1882 - Article 1er (Rejeté)
M. Gosselin, M. Breton, M. Ciotti, M. Huyghe, M. Kamardine, M. Marleix, M. Masson, M. Pradié, M. Reda, M. Schellenber...

Supprimer cet article. Exposé sommaire : Cet amendement porté par le Groupe LR propose de supprimer cet article. En effet, autoriser les présidents de Groupe à participer aux réunions du Bureau, sans droit de vote va déséquilibrer le fonctionnement du Bureau compte tenu de l’influence qu’exerce un Président de Groupe, même sans droit de vote...