Les amendements de Raphaël Schellenberger pour ce dossier
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J'ai plusieurs amendements à défendre dans cette discussion commune. Si vous le voulez bien, monsieur le président, je les défendrai d'un coup. En revanche, si vous l'acceptez, je veux bien que vous m'accordiez un peu plus de deux minutes.
Certes, mais je vais défendre six amendements d'un coup : je vous demande de faire preuve d'un peu de mansuétude, car je pense que tout le monde y gagnerait, y compris pour la compréhension de la proposition. Madame la ministre, nous avons en ce moment un débat essentiel qui concerne la mise en place de l'écotaxe en Alsace, c'est-à-dire d'une ...
Quelle erreur, effectivement ! On sait à quel scandale cette décision a conduit : plus de 1 milliard d'euros d'argent public gaspillé ! Nous sommes donc revenus quinze ans en arrière, avec l'Alsace qui se bat pour que son territoire, plus spécifiquement touché par ce problème, dispose d'un outil de régulation du trafic. Nous vous demandons que...
Je suis un peu déçu que l'on balaie d'un revers de la main ce sujet. Nous avons tous envie d'accélérer les débats, et je crois que nous jouons le jeu pour que la discussion soit plus efficace : nous venons de passer plusieurs dizaines d'amendement assez vite. Toutefois, il me semble que cela vaudrait le coup de s'arrêter deux minutes pour discu...
Je ne dis rien d'autre, madame la ministre. J'ai d'ailleurs proposé une dizaine de rédactions différentes pour la réécriture de l'article 3 bis. L'une des options consisterait à ne pas choisir entre taxe et redevance, en optant pour le terme de « contribution » : cela laisserait le champ ouvert. Cette contribution ne s'appliquerait même pas à u...
