Les amendements de Régis Juanico pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la rapporteure, mes chers collègues, une proposition de loi visant à soutenir l'engagement associatif est toujours la bienvenue. Celle-ci vient en discussion après un premier échange que nous avons eu dans l'hémicycle sur une proposition de résolution du groupe MODEM traitant du même sujet, le ...
Il faudrait aussi aller plus loin dans la simplification administrative en direction des bénévoles responsables et des membres de bureaux d'associations, sur les épaules desquels reposent toute la charge de travail et toutes les responsabilités. Nous ne sommes pas allés assez loin ni assez vite, je le reconnais. Il serait intéressant que notre ...
L'amendement de notre collègue Adrien Quatennens pose de bonnes questions. S'agissant de l'opportunité de demander un nouveau rapport au Gouvernement, je suis très mal placé pour donner des leçons, puisque j'ai moi-même obtenu que le Gouvernement nous remette un rapport au sujet des comptes inactifs, et j'espère que nous pourrons avancer concrè...
Je voulais indiquer à notre collègue Jean-Hugues Ratenon que, sur les questions nombreuses que soulève son amendement, il existe déjà de nombreux rapports, dont certains d'origine parlementaire. Notre ancien collègue, Alain Bocquet, et Françoise Dumas ont remis il y a un peu plus de trois ans un rapport qui fait un état des lieux très précis de...
