Les amendements de Richard Ferrand pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3399).
Sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2021, le scrutin public est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Fabien Roussel.
Chers collègues, je vous demande de faire cesser les conversations qui créent un brouhaha extrêmement gênant pour les orateurs et pour ceux – j'imagine qu'il y en a – qui souhaitent les écouter. La parole est à M. Alexandre Holroyd.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 566 Nombre de suffrages exprimés 557 Majorité absolue 279 Pour l'adoption 355 Contre 202
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3399).
Nous abordons l'examen de la mission « Outre-mer » (no 3399, annexe 31 ; no 3400, tome XIII ; no 3404, tome V). La parole est à M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme George Pau-Langevin, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Monsieur le député, cet examen a été décalé, puis recalé. Il était initialement prévu cet après-midi, et le Gouvernement avait envisagé de le reporter à samedi. Avec l'ensemble des présidents de groupe, nous avons fait en sorte que le débat ait lieu ce soir et demain matin.
L'ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3399).
Mes chers collègues, je vous demande de veiller à conserver un siège vide entre chacune et chacun d'entre vous. Nous serions attristés que l'un ou l'autre d'entre nous tombe malade. Sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances, le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Paul D...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 558 Nombre de suffrages exprimés 548 Majorité absolue 275 Pour l'adoption 349 Contre 199
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.