Projet de loi de finances pour 2019
(Mission travail et emploi (état b))

J'appelle les crédits de la mission « Travail et emploi », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 1595.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1387, 1427 rectifié, 1381, 1354, 1438 et 1481, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 1387.

Je précise que je donne la parole à un orateur par groupe. La parole est à M. Boris Vallaud.

Sur l'amendement no 1439 à venir, je suis saisi par La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 1439 .

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 33 Nombre de suffrages exprimés 31 Majorité absolue 16 Pour l'adoption 10 Contre 21

Sur l'amendement no 1441, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 1441.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 35 Nombre de suffrages exprimés 34 Majorité absolue 18 Pour l'adoption 13 Contre 21

Etant donné que je suis saisi sur un mode pavlovien d'une série de demandes de scrutin public, je vous engage toutes et tous à rester à votre place. On gagnera du temps.

Merci, monsieur Ruffin, pour le rappel au règlement mais on ne va pas ouvrir un débat sur ce thème. Premièrement, je ne m'oppose évidemment pas au scrutin public mais j'ai le droit de le qualifier comme je l'entends : c'est aussi ma liberté de parole. Prenez-en note.

Je trouve par ailleurs que vous faites preuve de bien peu d'estime à l'égard de nos collègues si vous pensez qu'ils changent d'avis selon le mode de scrutin.

Sur les amendements nos 1355 et 1388 qui sont en discussion commune, je suis saisi par le groupe La France insoumise, d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1355.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 37 Nombre de suffrages exprimés 33 Majorité absolue 17 Pour l'adoption 10 Contre 23

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 36 Nombre de suffrages exprimés 32 Majorité absolue 17 Pour l'adoption 9 Contre 23

Je suis saisi de deux amendements, nos 1479 et 1440, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 1479, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement no 1440, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 36 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 14 Contre 22

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 33 Nombre de suffrages exprimés 33 Majorité absolue 17 Pour l'adoption 12 Contre 21

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1757, 1070, 1225, 1774, 1776, 1775 et 1727, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1070 et 1225 sont identiques. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 1757.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1774, 1776 et 1775, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Bruno Fuchs, pour les soutenir.