Projet de loi de finances pour 2020

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2099 rectifié et 2595. La parole est à Mme Laurence Trastour-Isnart, pour soutenir l'amendement no 2099 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1830 et 2414. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 1830.

La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 2414.

Je mets aux voix cet amendement, qui a reçu un avis défavorable de M. le rapporteur général et du Gouvernement.

Je suis saisi de dix amendements identiques, nos 1376, 1395, 1407, 1411, 1514, 1587, 1614, 1642, 2142 et 2375. La parole est à M. Pierre Cordier, pour soutenir l'amendement no 1376.

L'amendement no 1614 de Mme Lise Magnier est défendu, de même que l'amendement no 1642 de Mme Véronique Louwagie et l'amendement no 2142 de M. Vincent Descoeur. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement no 2375.

Je suis saisi de treize amendements, nos 1473, 113, 160, 212, 441, 766, 859, 937, 1333, 1396, 1447, 1866 et 1944, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 113, 160, 212, 441, 766, 859, 937, 1333, 1396, 1447, 1866 et 1944 sont identiques. La parole est à Mme Typhanie Degois, pour soutenir l'amendement no 1473.

Vous êtes nombreux à le souhaiter, à en juger par le nombre d'amendements identiques ! La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 160.

On a compris, merci monsieur Le Fur. Il y a de nombreux amendements identiques, passons au suivant. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 212.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2230 et 758, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 2230.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 2926, 335, 371, 394, 442 et 860. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2926.

Les amendements identiques nos 371 de M. Vincent Ledoux, 394 de Mme Lise Magnier, 442 de M. Gilles Lurton et 860 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 981, 1386, 2783 et 2974, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements, nos 981 et 1386 sont identiques, de même que les nos 2783 et 2974. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 981.

Je l'autoriserais volontiers, mais ce genre d'arrangements n'est pas prévu par le règlement. Ce serait très exceptionnel… Vous voulez vous y mettre aussi, monsieur Bricout ?

Les signataires des deux premiers amendements sont tout à fait exceptionnellement autorisés à se rallier à celui du rapporteur général.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1605, 1640, 2363, 2415 et 1603, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1605, 1640, 2363 et 2415 sont identiques. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1605.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1604, 1641, 1969, 2343, 2401 et 921, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1604, 1641, 1969, 2349 et 2401 sont identiques. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1604.

Les amendements identiques nos 1641 de Mme Véronique Louwagie, 1969 de Mme Marie-Christine Dalloz, 2349 de M. Marc Le Fur et 2401 de M. Fabrice Brun sont défendus. J'ai bien noté que l'amendement no 921 était retiré, monsieur Descrozaille.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 536, 1355 et 1364. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 536.

L'amendement no 1364 de M. Jean-Félix Acquaviva est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?