Projet de loi de finances pour 2020
(Article 16 (appelé par priorité))

La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Surtout quand nous avons des caméras qui ne filment que le bas de l'hémicyle… Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 154, 333, 393, 440, 858 et 1865. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 154.

Les amendements nos 440 de M. Damien Abad et 858 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1865.

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 334, 370, 392, 439, 857 et 1861. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 334.

L'amendement no 370 de M. Vincent Ledoux est défendu, de même que l'amendement no 392 de Mme Lise Magnier et l'amendement no 439 de M. Damien Abad. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 857.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2099 rectifié et 2595. La parole est à Mme Laurence Trastour-Isnart, pour soutenir l'amendement no 2099 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1830 et 2414. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 1830.

La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 2414.

Je mets aux voix cet amendement, qui a reçu un avis défavorable de M. le rapporteur général et du Gouvernement.

Je suis saisi de dix amendements identiques, nos 1376, 1395, 1407, 1411, 1514, 1587, 1614, 1642, 2142 et 2375. La parole est à M. Pierre Cordier, pour soutenir l'amendement no 1376.

L'amendement no 1614 de Mme Lise Magnier est défendu, de même que l'amendement no 1642 de Mme Véronique Louwagie et l'amendement no 2142 de M. Vincent Descoeur. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement no 2375.

Je suis saisi de treize amendements, nos 1473, 113, 160, 212, 441, 766, 859, 937, 1333, 1396, 1447, 1866 et 1944, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 113, 160, 212, 441, 766, 859, 937, 1333, 1396, 1447, 1866 et 1944 sont identiques. La parole est à Mme Typhanie Degois, pour soutenir l'amendement no 1473.

Vous êtes nombreux à le souhaiter, à en juger par le nombre d'amendements identiques ! La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 160.

On a compris, merci monsieur Le Fur. Il y a de nombreux amendements identiques, passons au suivant. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 212.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2230 et 758, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 2230.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 2926, 335, 371, 394, 442 et 860. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2926.

Les amendements identiques nos 371 de M. Vincent Ledoux, 394 de Mme Lise Magnier, 442 de M. Gilles Lurton et 860 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 981, 1386, 2783 et 2974, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements, nos 981 et 1386 sont identiques, de même que les nos 2783 et 2974. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 981.

Je l'autoriserais volontiers, mais ce genre d'arrangements n'est pas prévu par le règlement. Ce serait très exceptionnel… Vous voulez vous y mettre aussi, monsieur Bricout ?