Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (nos 155,174, 172).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Gérard Menuel.

Mes chers collègues, je vous remercie pour l'écoute attentive de notre collègue di Filippo. Chaque personne dans cet hémicycle a le droit de s'exprimer,

La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels avant l'article 1er. La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour soutenir l'amendement no 136.

La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements, nos 174 et 139, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 174.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 79 et 99. La parole est à M. David Habib, pour soutenir l'amendement no 79.

Je vous informe que j'accorderai exceptionnellement la parole à trois orateurs sur cet amendement : M. Aubert, M. Habib, puis M. Pancher. La parole est à M. Julien Aubert.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 85 et 140. La parole est à M. David Habib, pour soutenir l'amendement no 85.

Je suis saisi de trois amendements, nos 109, 20 et 110, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Ludovic Pajot, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 3 et 4, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 23 et 40. La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour soutenir l'amendement no 23.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 17, 24 et 142. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 17.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 112 et 177. La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, pour soutenir l'amendement no 112.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 7, 25, 38 et 95. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 7.

J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Julien Aubert.

Je suis saisi de trois amendements, nos 36, 28 et 37, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 28 et 37 sont identiques. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement n° 36.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 28 et 37. La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour soutenir l'amendement no 28.

Je vous propose, chers collègues, d'achever l'examen de l'article 1er, sur lequel six amendements restent en discussion, avant de lever la séance. Je suis saisi de deux amendements, nos 200 et 14, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur, pour soutenir l'amendement no 200.