Renforcement du dialogue social
(Article 2)

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 129, 237 et 246. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 129.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 82, 306, 151 et 149, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 82.

Les deux amendements nos 151 et 149 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Joël Aviragnet, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 139, 338 et 146, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 139, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir cet amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 145 et 339. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 145.

Nous en arrivons à l'amendement no 295. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 296 et 84 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 296, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 89 et 245, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 89.

Je suis saisi de deux amendements, nos 248 et 101, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 248.

Monsieur Jumel, nous allons non pas suspendre la séance mais la lever après avoir mis aux voix ces deux amendements.

Je pourrais la suspendre pour une minute, mais on me dit que vous n'avez pas la délégation pour faire cette demande, monsieur le député.