Les amendements de Sacha Houlié pour ce dossier
13 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1419 et 1230 rectifié. La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 1419.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1438 et 1231 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1438.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 607, 704, 906, 957, 1246 et 726, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 607, 704, 906, 957 et 1246 sont identiques. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 607.
Je suis saisi de six amendements, nos 1062, 1236, 1571, 616, 1154 et 1572, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1062, 1236 et 1571 sont identiques, ainsi que amendements nos 616, 1154 et 1572. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 1062.
Excusez-moi, madame Pires Beaune, j'ai cru que vous aviez renoncé à intervenir au profit de M. Dussopt ou d'un autre de vos collègues.
Sur les amendements identiques nos 1062, 1236 et 1571, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Robin Reda.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1423, 1474, 1424, 1475, 1425 et 1476, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1423 et 1474 sont identiques, de même, respectivement, que les amendements nos 1424 et 1475 et nos 1425 et 1476. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 1423.
Sur les amendements identiques nos 1423 et 1474, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Hubert Wulfranc.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1548 et 1581. La parole est à M. Stéphane Testé, pour soutenir l'amendement no 1548.
Je suis saisi de six amendements, nos 240, 239, 1350, 1441, 1232 rectifié et 1549, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 239 et 1350 sont identiques, de même que les amendements nos 1441, 1232 rectifié et 1549. La parole est à M. Arnaud Viala, pour soutenir l'amendement no 240.
Dans la discussion commune, nous en venons à deux amendements identiques, nos 239 et 1350. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement no 239.
Toujours dans la discussion commune, nous en venons à trois amendements identiques, nos 1441, 1232 rectifié et 1549. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1441.
La parole est à M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 1593. C'est un amendement rédactionnel.
