Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
(Après l'article 13)

Le groupe MODEM a déposé plusieurs amendements visant à rénover la fiscalité sur les produits agro-alimentaires. Celui-ci propose de supprimer les taxes sur l'eau embouteillée ainsi que sur les boissons non alcoolisées. Pourquoi ? Notre réflexion est globale : pour favoriser et stimuler la consommation de boissons non sucrées – donc meilleures...

Ayant bien entendu les explications de M. le rapporteur, nous retirons cet amendement. Nous serons cependant vigilants lors de l'examen des amendements suivants.

Nous sommes tout à fait d'accord avec les arguments de M. le rapporteur général ainsi qu'avec l'amendement qui a été voté en commission. Cependant, et nonobstant l'heure tardive, je vous propose de faire preuve d'audace. De beaucoup d'audace. Dans la logique de ce que vous nous avez proposé, madame la ministre, et pour rester fidèles à cette l...

Madame la ministre, nous avons bien entendu votre avis de sagesse. Mes chers collègues, je vous invite à faire preuve d'audace ! La suppression de la taxe sur les eaux n'est pas contradictoire avec la modification de la taxe sur les sodas : nous sommes dans la logique du « en même temps ». Il y a eu en commission un vote favorable, qui a fait l...

Nous proposons en effet de supprimer la taxe sur les farines. Madame la ministre, nous vous interpellons : une maladie guette nos villes et nos villages ; cette maladie, c'est la ville-dortoir. Les collectivités territoriales luttent ensemble contre ce fléau et pour revitaliser nos bourgs. Dans ces bourgs, il y a des soldats : ce sont les boul...