La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a entendu la Fondation pour la Nature et l'Homme et de l'Institut Veblen sur les enjeux du CETA en termes de développement durable.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.4967145_59dcdecf59afa.commission-du-developpement-durable--fondation-pour-la-nature-et-l-homme-et-l-institut-veblen--enj-10-octobre-2017

Audition de la fondation pour la Nature et l'Homme et de l'Institut Veblen

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Questions des députés

Membres présents ou excusés

Réunion du mardi 10 octobre 2017 à 17 h 15

Présents. - M. Christophe Arend, M. Jean-Yves Bony, M. Christophe Bouillon, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean-François Cesarini, M. Jean-Charles Colas-Roy, Mme Bérangère Couillard, Mme Yolaine de Courson, M. Vincent Descoeur, M. Jean-Baptiste Djebbari, M. Loïc Dombreval, M. Olivier Falorni, M. Jean-Luc Fugit, M. Guillaume Garot, M. Yannick Haury, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Jacques Krabal, M. Stéphane Le Foll, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, Mme Sandra Marsaud, M. Gérard Menuel, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, Mme Isabelle Muller-Quoy, M. Matthieu Orphelin, M. Jimmy Pahun, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, M. Patrice Perrot, Mme Barbara Pompili, M. Loïc Prud'homme, Mme Véronique Riotton, Mme Nathalie Sarles, M. Gabriel Serville, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - Mme Nathalie Bassire, Mme Jennifer De Temmerman, M. David Lorion, M. Ludovic Pajot, M. Napole Polutele, M. Thierry Robert, Mme Laurianne Rossi, M. Jean-Marie Sermier