Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (M. Jean-François Portarrieu, rapporteur).

La séance est ouverte à 17 heures 40.

La vidéo de cette réunion est disponible à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8824344_5e5548784e9c0.commission-des-affaires-etrangeres--communication-audiovisuelle-et-souverainete-culturelle-a-l-ere--25-fevrier-2020

Examen pour avis du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488)

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Vote

Discussion des amendements

Vote

La séance est levée à 19 heures.

Membres présents ou excusés

Présents. - Mme Aude Amadou, M. Pierre Cabaré, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, Mme Frédérique Dumas, M. Michel Fanget, Mme Anne Genetet, M. Rodrigue Kokouendo, Mme Aina Kuric, M. Mustapha Laabid, Mme Marion Lenne, M. Mounir Mahjoubi, M. Denis Masséglia, M. Frédéric Petit, M. Jean-François Portarrieu, Mme Isabelle Rauch, Mme Marielle de Sarnez, Mme Sira Sylla, M. Buon Tan, Mme Liliana Tanguy, Mme Nicole Trisse

Excusés. - Mme Ramlati Ali, Mme Clémentine Autain, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Moetai Brotherson, M. Éric Girardin, M. Philippe Gomès, M. Meyer Habib, M. Bruno Joncour, Mme Sonia Krimi, Mme Amélia Lakrafi, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Nicole Le Peih, M. Jacques Maire, M. Jean François Mbaye, M. Jean-Luc Mélenchon, M. Hugues Renson, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Guy Teissier, Mme Valérie Thomas, M. Sylvain Waserman

Assistaient également à la réunion. - M. Alexis Corbière, M. Bruno Fuchs