La séance est ouverte à 14 h 30.
Le CEC a pris acte du remplacement de M. Jean-Noël Barrot par M. David Corceiro comme co-rapporteur de l'évaluation sur les politiques publiques en faveur de la citoyenneté au titre du groupe du Mouvement Démocrate (MoDem).
Il a ensuite entendu M. Louis Gautier, président de la 3ème chambre de la Cour des comptes, présenter l'étude réalisée, à la demande du Comité, sur la formation à la citoyenneté.
M. Gautier était accompagné de Mme Mireille Riou-Canals, Mme Sylvie Vergnet et M. Thierry Le Goff, conseillers maîtres.
À l'issue de l'audition, le Comité a autorisé la publication du rapport de la Cour des comptes.
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
La séance est levée à 15 h 45.