Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Réunion du mardi 16 novembre 2021 à 14h30

Résumé de la réunion

Répartition par groupes du travail de cette réunion de commission

  En Marche    MoDem    Agir & ex-LREM    Les Républicains  

La réunion

Source

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le CEC a pris acte du remplacement de M. Jean-Noël Barrot par M. David Corceiro comme co-rapporteur de l'évaluation sur les politiques publiques en faveur de la citoyenneté au titre du groupe du Mouvement Démocrate (MoDem).

Il a ensuite entendu M. Louis Gautier, président de la 3ème chambre de la Cour des comptes, présenter l'étude réalisée, à la demande du Comité, sur la formation à la citoyenneté.

M. Gautier était accompagné de Mme Mireille Riou-Canals, Mme Sylvie Vergnet et M. Thierry Le Goff, conseillers maîtres.

À l'issue de l'audition, le Comité a autorisé la publication du rapport de la Cour des comptes.

Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :

https://videos.assemblee-nationale.fr/video.11513264_6193afd97c78d.comite-d-evaluation-et-de-controle--formation-a-la-citoyennete-16-novembre-2021

Audition de M. Louis Gautier, président de la 3ème chambre de la Cour des comptes, sur la formation à la citoyenneté

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Louis Gautier, Cour des comptes

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Louis Gautier, Cour des comptes

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Sylvie Vergnet, Cour des comptes

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Louis Gautier, Cour des comptes

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Sylvie Vergnet, Cour des comptes

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Louis Gautier, Cour des comptes

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Mireille Riou-Canals, Cour des comptes

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Louis Gautier, Cour des comptes

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Louis Gautier, Cour des comptes

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Mireille Riou-Canals, Cour des comptes

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La séance est levée à 15 h 45.