Commission des affaires sociales
Réunion du jeudi 29 juin 2017 à 10h30
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Jeudi 29 juin 2017
La séance est ouverte à dix heures trente.
(Présidence de M. Jean-Pierre Door, président d'âge)
La commission des affaires sociales procède à la nomination de son bureau.
Outre le Président d'âge, le Bureau d'âge de la commission a été constitué des deux plus jeunes commissaires présents, à savoir MM. Adrien Quattennens et Guillaume Chiche.
– Nomination du président
La commission est saisie de la candidature de Mme Brigitte Bourguignon pour le groupe La République En Marche.
En l'absence d'autre candidature, Mme Brigitte Bourguignon est proclamée Présidente de la commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
(Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la Commission)
Je tiens tout d'abord à vous remercier de l'honneur que vous me faîtes. Je forme le voeu que notre commission reste fidèle à la tradition entretenue par mes prédécesseurs de débats certes animés, parfois tranchés mais sereins.
– Nomination du rapporteur général
La commission est saisie de la candidature de M. Olivier Véran pour le groupe La République En Marche.
En l'absence d'autre candidature, M. Olivier Véran est proclamé Rapporteur général, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
– Nomination des vice-présidents
La commission est saisie des candidatures de MM. Jean-Pierre Door et M. Bernard Perrut pour le groupe Les Républicains, M. Jean-Louis Touraine et Mme Monique Iborra pour le groupe La République En Marche, M. Jean-Philippe Nilor pour le groupe Gauche démocrate et républicaine, Mme Caroline Fiat pour le groupe La France Insoumise.
Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.
Les résultats du premier tour sont les suivants :
Nombre de votants : 67
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 67
Majorité absolue : 34
Ont obtenu :
– M. Jean-Pierre Door : 23
– M. Bernard Perrut : 20
– M. Jean-Louis Touraine : 45
– Mme Monique Iborra : 46
– M. Jean-Philippe Nilor : 6
– Mme Caroline Fiat : 6
En conséquence, Mme Monique Iborra et M. Jean-Louis Touraine sont élus vice-présidents de la commission.
Il est procédé à un deuxième tour de scrutin pour les deux sièges restant à pourvoir.
La commission est saisie des candidatures de MM. Jean-Pierre Door et M. Bernard Perrut pour le groupe Les Républicains, Mme Caroline Fiat pour le groupe La France Insoumise et M. Jean-Philippe Nilor pour le groupe Gauche démocrate et républicaine.
Les résultats du deuxième tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 29
Bulletins blancs ou nuls : 2
Suffrages exprimés : 27
Majorité absolue : 14
Ont obtenu :
– M. Jean-Pierre Door : 16
– M. Bernard Perrut : 17
– Mme Caroline Fiat : 5
– M. Jean-Philippe Nilor : 8
En conséquence, MM. Jean-Pierre Door et M. Bernard Perrut sont élus vice-présidents de la commission.
– Nomination des secrétaires
La commission est saisie des candidatures de Mme Élisabeth Toutut-Picard et M. Julien Borowczyk pour le groupe La République En Marche, M. Cyrille Isaac-Sibille pour le groupe Mouvement démocrate et apparentés, MM. Gilles Lurton et Jean-Carles Grelier pour le groupe Les Républicains, Mme Caroline Fiat et M. Adrien Quattennens pour le groupe La France Insoumise.
Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.
Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 66
Bulletins blancs ou nuls : 7
Suffrages exprimés : 59
Majorité absolue : 30
Ont obtenu :
– Mme Élisabeth Toutut-Picard : 41
– M. Julien Borowczyk : 40
– M. Cyrille Isaac-Sibille : 36
– M. Gilles Lurton : 17
– M. Jean-Carles Grelier : 13
– Mme Caroline Fiat : 7
– M. Adrien Quattennens : 3
En conséquence, Mme Élisabeth Toutut-Picard, M. Julien Borowczyk et M. Cyrille Isaac-Sibille sont élus secrétaires de la commission.
Il est procédé à un deuxième tour de scrutin pour le siège restant à pourvoir.
La commission est saisie des candidatures de M. Gilles Lurton pour le groupe Les Républicains et Mme Caroline Fiat pour le groupe La France Insoumise.
Les résultats du deuxième tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 28
Bulletins blancs ou nuls : 7
Suffrages exprimés : 21
Majorité absolue : 11
Ont obtenu :
– M. Gilles Lurton : 15
– Mme Caroline Fiat : 6
M. Gilles Lurton est donc élu secrétaire de la commission.
En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :
Présidente : Mme Brigitte Bourguignon
Rapporteur général : M. Olivier Véran
Vice-présidents : M. Jean-Pierre Door
Mme Monique Iborra
M. Bernard Perrut
M. Jean-Louis Touraine
Secrétaires : M. Julien Borowczyk
M. Cyrille Isaac-Sibille
M. Gilles Lurton
Mme Elisabeth Toutut-Picard
La séance est levée à onze heures cinquante-cinq.
