Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Réunion du jeudi 27 mai 2021 à 9h30
Résumé de la réunion
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DES LOIS DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Jeudi 27 mai 2021
La séance est ouverte à neuf heures trente.
(Présidence de Mme Annie Vidal, coprésidente de la Mission)
La Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) procède à l'audition dans un premier temps de M. Claude Dagorn, Inspecteur général des affaires sociales (IGAS), de M. Alain Meunier, Inspecteur général des affaires sociales, et de M. Dominique Giorgi, Inspecteur général des affaires sociales, sur le rapport d'enquête sur les groupements hospitaliers de territoire.
Puis de M. Pascal Benard, vice-président de l'Association des établissements du service public de santé mentale (AdESM) et directeur de l'EPSM Morbihan.
Enfin la mission procède à une table ronde réunissant les associations des élus locaux.
Ces réunions n'ont pas fait l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée à l'adresse suivante :
Audition de M. Claude Dagorn, Inspecteur général des affaires sociales (IGAS), de M. Alain Meunier, Inspecteur général des affaires sociales, et M. Dominique Giorgi, Inspecteur général des affaires sociales, sur le rapport d’enquête sur les groupements hospitaliers de territoire
Suspension
Suspension
Audition de M. Pascal Benard, vice-président de l’Association des établissements du service public de santé mentale (AdESM) et directeur de l’EPSM Morbihan
Suspension
Table ronde des associations d’élus locaux
Réponses des auditionnés
Réponses des auditionnés
Réponses des auditionnés
La séance est levée à douze heures quarante.
