Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
(Article 11)

Nous avons déjà débattu de la question en première lecture. L'idée vient du rapport Claris et a suscité l'engouement de l'ensemble des acteurs ; elle a suscité un consensus lors des auditions que nous avons organisées. De plus, ce projet a été enrichi lors de la première lecture – tant en commission qu'en séance – par les nombreux amendements d...

Défavorable. L'article 11 est important car il tend à intégrer un projet de management au projet d'établissement. En commission, Thomas Mesnier et plusieurs autres collègues ont contribué, par leurs propositions, à en préciser la rédaction, et je donnerai dans un instant un avis favorable à plusieurs amendements allant dans le même sens. Je tro...

Ce qui m'ennuie, monsieur Pouillat c'est que votre amendement se rapporte à un article concernant le projet de management, alors que ce n'est pas dans ce cadre que l'organisation hiérarchique pour cette profession doit être définie. Avis défavorable, même si le sujet me semble important.