Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
(Article 9)

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1107, 1490, 176 et 1080, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1107 et 1490 sont identiques, de même que les amendements nos 176 et 1080. L'amendement no 1107 de M. Stéphane Viry est défendu. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 1490.

Les amendements nos 176 de M. Vincent Descoeur et 1080 de Mme Josiane Corneloup sont défendus. La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.

Les amendements nos 86, 271, 333 et 723 sont devenus sans objet à la suite de l'adoption, ce matin, de l'amendement no 2009. L'amendement no 1154 de M. Vincent Thiébaut est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

L'amendement no 879 de Mme Huguette Tiegna est défendu. Il fait l'objet des sous-amendements nos 2653, 2654, 2655, 2656 et 2657 de Mme Stéphanie Kerbarh, qui sont rédactionnels ou de précision. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements nos 992 de M. Stéphane Viry et 37 de M. Dino Cinieri, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1504 et 1069, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 1504.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2063, 1073 et 1087, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 2063.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1582, 1615 et 1839. Les amendements nos 1582 et 1615 de M. François-Michel Lambert et de M. Dino Cinieri sont défendus. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l'amendement no 1839.

L'amendement no 1089 de M. Frédéric Reiss est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1340 et 1936. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 1340.

L'amendement no 1936 de Mme Nathalie Bassire est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements ?

Je suis saisi de sept amendements identiques, nos 628, 911, 977, 1218, 1324, 1600 et 1903. L'amendement no 628 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, pour soutenir l'amendement no 911.

L'amendement no 1218 de M. Jean-Charles Larsonneur est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 1324.

L'amendement no 1600 de M. François-Michel Lambert est défendu. C'est aussi le cas de l'amendement no 1903 de Mme Huguette Bello. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 6 et 160. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l'amendement no 6.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1209 et 1210, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Patrick Loiseau, pour les soutenir.

Sur l'amendement no 1211, je suis saisi par les groupes Libertés et territoires et Mouvement démocrate et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 778 ?

Sur les amendements identiques nos 2127 et 2149, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jimmy Pahun, pour soutenir l'amendement no 1211.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 39 Nombre de suffrages exprimés 33 Majorité absolue 17 Pour l'adoption 11 Contre 22