Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
9 interventions trouvées.
Mes chers collègues, je vous rappelle que vous n'avez la possibilité de vous inscrire sur un article qu'une seule fois. Quatre députés m'ont demandé de reprendre la parole ; je ne pourrai accéder à leur demande. La parole est à M. Jean-Louis Bricout.
Pardonnez-moi, monsieur Jumel, mais n'êtes-vous pas déjà intervenu sur cet article ? Je constate que votre nom apparaît, rayé, sur la liste des intervenants.
Je vais en effet reprendre l'enregistrement vidéo de nos débats pour m'en assurer, monsieur Jumel. Veuillez poursuivre.
Je suis obligé de vous interrompre, monsieur Jumel : l'arbitrage vidéo montre que vous êtes déjà intervenu au début de la discussion sur l'article, et que vous vous êtes exprimé durant deux minutes et trente-deux secondes. Je vous demanderai donc de conclure. La parole est à Mme Nadia Essayan.
Chers collègues, nous allons en rester là pour les interventions sur l'article, car quatorze orateurs se sont déjà exprimés.
Je suis saisi trois amendements, nos 79, 175 et 321, qui visent à supprimer l'article 5. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 79.
La parole est à M. Régis Juanico, pour un rappel au règlement. Aurions-nous donc enfreint le règlement, mon cher collègue ?
Monsieur Juanico, je vous rappelle que, dans l'article 58 du règlement, après l'alinéa 1er, il y a un alinéa 2. J'ai bien entendu votre rappel au règlement, mais je ne vous laisse pas relancer le débat. De plus, je vous rappelle qu'il n'existe pas de droit à reprendre la parole pour défendre de nouveau un même amendement. Quatorze orateurs insc...
Justement, je vous demande de ne pas intervenir sur le fond. Je vous remercie pour ce rappel au règlement.
