Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements, nos 158, 1840 et 1269, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 158 et 1840 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 158.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 856, 1235, 1246, 1476 et 1839. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 856.
On ne vous entend pas si vous ne parlez pas dans le micro, chers collègues. Prenez le micro, faites de vraies phrases, exprimez-vous ! La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement no 1839.
Je vous en prie, chers collègues, pas de débat hors micro. Quand vous parlez hors micro, personne ne vous entend et nous ne pouvons pas bénéficier de la qualité de vos interventions !
Si vous avez des idées à exprimer, je vous invite à le faire devant le micro. Vous avez largement le temps : exprimez-vous ! Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Ne dites pas que le TLP n'a pas de sens pour la loi de bioéthique : vous avez vous-même appliqué ce système à un débat de bioéthique lorsque vous étiez majoritaires !
Sur l'amendement no 405 à venir, je suis saisi par le groupe Écologie démocratie solidarité d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 12 Contre 56
Les amendements identiques nos 1217 de Mme Agnès Thill, 1647 de M. Marc Le Fur, 2046 de Mme Isabelle Valentin et 2113 de Mme Josette Corneloup sont défendus.
