Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi visant à réformer l'adoption (nos 3161, 3590).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles de la proposition de loi, s'arrêtant à l'amendement no 434, portant article additionnel avant l'article 1er.
Séance en hémicycle du mercredi 2 décembre 2020 à 21h00 — Réforme de l'adoption, Avant l'article 1er
La parole est à Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
Séance en hémicycle du mercredi 2 décembre 2020 à 21h00 — Réforme de l'adoption, Avant l'article 1er
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 2, 43, 122, 215 et 356, tendant à supprimer l'article. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 2.
Les amendements nos 215 de M. Marc Le Fur et 356 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements de suppression de l'article ?
Je suis saisi de cinq amendements, nos 267, 90, 209, 304 et 535, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 90, 209, 304 et 535 sont identiques. La parole est à Mme Élodie Jacquier-Laforge, pour soutenir l'amendement no 267.
L'amendement no 209 de M. Pacôme Rupin est défendu. La parole est à Mme Catherine Pujol, pour soutenir l'amendement no 304.
Sur l'article 1er, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Perrine Goulet.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 99 Nombre de suffrages exprimés 98 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 80 Contre 18
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 45, 49, 85, 123, 203 et 357, tendant à supprimer l'article 2. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 45.
Je vous rappelle que nous en étions aux amendements de suppression de l'article 2. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 203.
Chers collègues, essayons d'avoir un débat serein, surtout ce soir. Poursuivez, madame la députée.
Je suis saisi de dix-sept amendements, nos 8, 127, 219, 361, 265, 5, 124, 216, 358, 6, 125, 217, 359, 7, 126, 218 et 360, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 8, 127, 219 et 361 sont identiques, de même que les amendements nos 5, 124, 216 et 358, les amendements nos 6, 125, 217 et 359 et les amendements nos 7, 126,...
Les amendements nos 219 de M. Marc Le Fur et 361 de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à Mme Catherine Pujol, pour soutenir l'amendement no 265.
Les amendements nos 216 de M. Marc le Fur et 358 de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 6.
Les amendements nos 217 de M. Marc le Fur et 359 de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 7.
Les amendements identiques nos 218 de M. Marc le Fur et 360 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
