Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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L'amendement n° 5396 fait l'objet de trois sous-amendements. La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour soutenir le sous-amendement n° 7465.
Les sous-amendements identiques n° 7434 de M. Bruno Millienne et 7458 de Mme Valérie Petit sont défendus. L'amendement n° 4888 de Mme Michèle de Vaucouleurs est défendu. La parole est à Mme Sandrine Le Feur, pour soutenir l'amendement n° 6432.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 120 Nombre de suffrages exprimés 108 Majorité absolue 55 Pour l'adoption 47 Contre 61
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 106 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 42 Contre 64
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 121 Nombre de suffrages exprimés 114 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 21 Contre 93
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 114 Nombre de suffrages exprimés 111 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 89 Contre 22
L'amendement n° 5651 de Mme Annie Chapelier et les amendements identiques n° 2240 de Mme Émilie Chalas et 4839 de M. Bertrand Bouyx, pouvant être soumis une discussion commune, sont défendus.
Les amendements n° 2583 de Mme Maïna Sage et 1972 de M. Loïc Dombreval, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 8 Contre 68
Les amendements n° 4862 de M. Stéphane Mazars, 1982 de Mme Jennifer De Temmerman, 6549 de M. Jean-Luc Poudroux et 1360 de M. Denis Masséglia sont défendus.
Les amendements n° 5180 de M. Jean-Pierre Vigier, 7163 de M. Julien Aubert, 6548 de M. Jean-Luc Poudroux et 5181 de M. Jean-Pierre Vigier, pouvant faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus.
Les amendements n° 5957 de M. Philippe Chassaing et 5034 de Mme Yolaine de Courson, pouvant faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus.
C'est l'apprentissage de la démocratie ! Parfois des amendements sont adoptés, d'autres fois non. En tout cas, un grand merci à ces élèves du Parlement des enfants. La parole est à Mme Frédérique Tuffnell, pour soutenir l'amendement n° 7044, qui s'inscrit d'ailleurs dans la même logique.
Je vous remercie, pour les enfants à l'origine de ces amendements, de vos réponses précises et complètes. La parole est à M. Sylvain Templier, pour soutenir l'amendement n° 1924.
La parole est à Mme Sandrine Le Feur, pour soutenir les amendements n° 6433, 6434 et 6435, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'article 59, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 3225 de Mme Patricia Lemoine, qui fait l'objet du sous-amendement n° 7419, est défendu. La parole est à Mme la rapporteure, pour donner l'avis de la commission...
Je suis saisi de deux amendements, n° 304 et 276, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 304.
Les amendements n° 7043, 7051, 7028 de M. Sébastien Cazenove, 5773 de M. Pierre-Alain Raphan et 5700 de M. Olivier Falorni sont défendus.
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 2308, 2421 rectifié, 5415, 6149, 7000, 3590, 2295, 2420, 5395, 6128 et 6612, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2308, 2421 rectifié, 5415, 6149 et 7000, ainsi que les amendements 2295, 2420, 5395, 6128 et 6612 sont identiques. L'amendement n° 2308 de Mme Sylvia Pinel est...
Les amendements n° 5415 de M. Yves Hemedinger, 6149 de M. Hubert Julien-Laferrière, 7000 de Mme Sophie Mette, 3590 de Mme Samantha Cazebonne et 2295 de Mme Sylvia Pinel sont défendus. L'amendement n° 2420 de M. Pierre-Yves Bournazel a été défendu. Les amendements n° 5395 de M. Yves Hemedinger, 6128 de M. Hubert Julien-Laferrière et 6612 de M....
