Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
28 interventions trouvées.
Les amendements n° 7110 et 7115 de Mme Stella Dupont, ainsi que les amendements identiques n° 4858 de M. Dominique Potier et 5074 de M. Yves Hemedinger sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 672, 2199, 3091, 4420, 6886, 4941 et 4838, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 672, 2199, 3091, 4420 et 6886 sont identiques. Les amendements n° 672 de M. Loïc Dombreval, 2199 de Mme Lise Magnier, 3091 de Mme Corinne Vignon et 4420 de M. Julien Dive sont défendus. La par...
Les amendements n° 4941 de M. Cédric Villani et 4838 de M. Bertrand Bouyx sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 5652, 5491, 17, 325, 409, 2701, 4076 et 2848, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 17, 325, 409, 2701 et 4076 sont identiques. La parole est à Mme Annie Chapelier, pour soutenir l'amendement n° 5652.
Les amendements n° 5491 de Mme Aude Bono-Vandorme et 17 de M. Vincent Descoeur sont défendus. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 325.
Les amendements identiques n° 409 de Mme Valérie Beauvais, 2701 de M. Vincent Roland et 4076 de M. Jean-Pierre Cubertafon sont défendus. L'amendement n° 2848 de Mme Lise Magnier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Avant de lever celle-ci, je vous indique que nous avons dépassé les cent heures de débat ,
ce qui montre l'importance du sujet et notre engagement en la matière. Les temps de parole restant aux différents groupes sont d'ailleurs très équilibrés. Compte tenu du thème de la discussion, je ne peux que vous souhaiter un excellent appétit.
