Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier

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Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 436, 534, 1571, 338, 403, 1145 et 138, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 436, 534 et 1571 sont identiques, de même que les amendements n° 338 et 403. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement n° 436.

L'amendement n° 338 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 403.

Les amendements n° 1145 de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas et 138 Mme Agnès Thill sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

J'en conclus que vous maintenez votre amendement, cher collègue. La parole est à M. le ministre délégué.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 230 de la commission des affaires sociales.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 231 de la commission des affaires sociales.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1085 et 2188. La parole est à Mme Claire Guion-Firmin, pour soutenir l'amendement n° 1085.