Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (nos 764, 851, 842).
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 91 portant article additionnel après l'article 5.
Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l'article 5. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 91.
La parole est à M. Jean-Baptiste Djebbari, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement no 91.
Je suis saisi de deux amendements, nos 97 et 69, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 97.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 6. Avant de donner la parole est à M. Éric Coquerel, je salue l'ensemble des étudiants qui assistent à nos débats, ainsi que les habitants de la commune de Quatzenheim.
Chers collègues, la règle est que les orateurs inscrits sur un article ne prennent la parole qu'une seule fois.
Nous en venons aux amendements à l'article 6. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 8, qui vise à supprimer l'article.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 318 rectifié, 3, 158, 292 et 74, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 3, 158 et 292 sont identiques. L'amendement no 318 rectifié fait l'objet d'un sous-amendement no 334. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 318 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 334 et donner l'avis de la commission sur l'amendement no 318 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements, nos 110 et 70, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 110.
Je suis saisi de trois amendements, nos 159, 164 et 160, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements portant article additionnel après l'article 6. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement no 6.
Il n'y a pas d'amendements. La parole est à Mme Danièle Obono, pour une explication de vote sur l'article 9.
Sur l'amendement no 224, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Avec cet amendement adopté à l'unanimité, nous achevons l'examen des articles du projet de loi, et ce avant dix-neuf heures, heure à laquelle commence la grève des personnels de la SNCF. Nous pourrons donc prendre le train pour retrouver nos chères circonscriptions et nos chères familles ! D'ici là, je vous rappelle que la conférence des prési...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (nos 764, 851, 842).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 329 portant article additionnel après l'article 2 quinquies.
La parole est à M. Jean-Baptiste Djebbari, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 329 portant article additionnel après l'article 2 quinquies.
S'il vous plaît, mes chers collègues ! Je vous prie de ne pas engager de conversation entre vous, car cela nuit à la qualité de notre débat. La parole est à M. Jean-Louis Bricout.
