Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 6. Avant de donner la parole est à M. Éric Coquerel, je salue l'ensemble des étudiants qui assistent à nos débats, ainsi que les habitants de la commune de Quatzenheim.
Chers collègues, la règle est que les orateurs inscrits sur un article ne prennent la parole qu'une seule fois.
Nous en venons aux amendements à l'article 6. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 8, qui vise à supprimer l'article.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 318 rectifié, 3, 158, 292 et 74, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 3, 158 et 292 sont identiques. L'amendement no 318 rectifié fait l'objet d'un sous-amendement no 334. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 318 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 334 et donner l'avis de la commission sur l'amendement no 318 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements, nos 110 et 70, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 110.
Je suis saisi de trois amendements, nos 159, 164 et 160, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour les soutenir.
