Liberté de choisir son avenir professionnel

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 30 et 294. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 30.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 69 et 308. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 69.

Je suis saisi de trois amendements, nos 122, 229 et 68, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 122 et 229 sont identiques. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l'amendement no 122.

Les amendements nos 70 et 71 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Vincent Rolland, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 123 rectifié, 230 rectifié, 72, 309 et 310, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 123 rectifié et 230 rectifié sont identiques, ainsi que les amendements nos 72 et 309. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 123 rectifié.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (nos 1168, 1177). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte, sur lequel 385 amendements restent en discussion, est de : trois heures dix-huit minutes pour le groupe ...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 4 et 84, tendant à supprimer cet article. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 4.

La parole est à Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements de suppression.

Je suis saisi de trois amendements, nos 124, 231 et 73, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 124 et 231 sont identiques. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 124.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 125 et 232. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l'amendement no 125.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 126 et 233. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 126.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 127 et 234. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 127.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 5 et 87, tendant à supprimer l'article 8. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 5.

La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 335 visant à rétablir l'article 25 bis B, qui avait été supprimé par la commission.

Je suis heureux de vous apprendre que nous pouvons lever la séance, après avoir examiné cent quarante-cinq amendements. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Je suis saisi de deux amendements, nos 89 et 42, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement no 89.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 110 et 218. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 110.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 166 et 168. La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour soutenir l'amendement no 166.

Je suis saisi de deux amendements, nos 53 et 54, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bruno Fuchs, pour les soutenir.

Nous en venons aux amendements à l'article 10. Je suis saisi de trois amendements de suppression, nos 7, 90 et 170. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 7.