Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités territoriales (no 1302, annexe 36 ; no 1307, tome VII), et au compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (no 1302, annexe 36). La parole est à M. le ministre chargé des collectivités territoriales, pour dix minutes.
Je suis obligé de vous demander de conclure, monsieur le ministre. Vous avez dépassé votre temps de parole, qui était de dix minutes.
La parole est à M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Paul Molac, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. Je rappelle que chaque intervention ne peut excéder cinq minutes. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour le groupe Les Républicains.
Je demande aux différents intervenants de respecter leur temps de parole. La parole est à Mme Isabelle Florennes, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.
