Questions orales sans débat
(Bois communaux enclavés dans le bâti)
Les interventions de Sylvain Waserman
Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
1 intervention trouvée.
La parole est à Mme Marie Guévenoux, pour exposer sa question, no 543, relative aux bois communaux enclavés dans le bâti.
