Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosDeputés.fr Nous soutenir
Les Députés
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Tous les députés |
  • Par circonscription |
  • Par organisme |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les plus discutés |
  • Les plus commentés |
  • Les scrutins publics
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature : Cliquez ici !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Questions orales sans débat
(Impact de la trajectoire déchets de la taxe générale sur les activités polluantes sur le syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères)


Les interventions de Sylvain Waserman


Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier

2 interventions trouvées.

Séance en hémicycle du mardi 29 janvier 2019 à 9h30  — Questions orales sans débat, Impact de la trajectoire déchets de la taxe générale sur les activités polluantes sur le syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères

La parole est à M. Jacques Marilossian, pour exposer sa question, no 538, relative à l'impact de la trajectoire déchets de la taxe générale sur les activités polluantes sur le Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères.

Voir dans le contexte

Séance en hémicycle du mardi 29 janvier 2019 à 9h30  — Questions orales sans débat, Impact de la trajectoire déchets de la taxe générale sur les activités polluantes sur le syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères

La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Voir dans le contexte

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Stats de visites  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org