Bioéthique
(Article 2)

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 581, 609, 617 et 1464. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 581.

La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 583, 613, 619 et 1465. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 583.

Je suis saisi d'une nouvelle série d'amendements identiques, nos 584, 611, 620 et 1466. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 584.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 653, 1174, 1201, 1467 et 2193. L'amendement no 653 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu.

La parole est à M. Jean-Louis Touraine pour soutenir son amendement no 2193 et donner, en tant que rapporteur, l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements identiques.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 585, 621 et 1470. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 585.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2171 et 2196. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 2171.

Vous avez déposé, chère collègue, un sous-amendement aux amendements identiques précédemment défendus. Dans la mesure où un député ne peut pas sous-amender son propre amendement, je vous suggère, si vous souhaitez défendre le sous-amendement, de retirer votre amendement.

Monsieur Le Fur, merci d'avoir souligné la richesse de nos débats. Il n'y a pas eu de demande de scrutin public, en effet.

Je pourrais déroger aux décisions de la Conférence des présidents. Vous avez signalé que ce serait plus simple pour moi, mais je cède rarement à la simplicité, donc je vais respecter le règlement et nous en resterons là.

Madame Thill, nous avons bien compris le sens de vos propos. J'ai essayé de vous dire que, dans le cadre d'un rappel au règlement, il fallait s'en tenir aux considérations relatives au règlement.

Chers collègues, il y a eu beaucoup de prises de parole, chacun a pu prendre sa décision en son âme et conscience. Nous sommes largement éclairés. Après le rappel au règlement, nous passerons donc au vote.

Pour faciliter le décompte et assurer la clarté du vote, je mettrai aux voix l'amendement et le sous-amendement par assis et levé.

Tout d'abord, monsieur Le Fur, en tant que président de séance, je n'entends pas laisser prospérer le dénigrement nos travaux parlementaires.

… et citer des chiffres faux – une erreur de 75 % – concernant les interventions du ministre. Voici la répartition des temps de parole : une heure quarante-quatre pour les ministres ; deux heures vingt pour la commission, dix heures vingt pour l'ensemble des groupes.

J'ai aussi entendu dire que le TLP ne nous permettait pas de nous exprimer. Je vous rappelle, monsieur Le Fur, à vous qui avez une très bonne mémoire, que le débat sur la bioéthique qui s'est déroulé en 2011, lorsque vous apparteniez à la majorité, prévoyait trente heures de temps de parole pour les groupes, en première lecture.

Je n'entends donc pas laisser dénigrer des débats parlementaires qui sont riches et réels, durant lesquels chacun peut pleinement s'exprimer. Je tenais à faire ce rappel.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 586, 622, 639, 1471, 1842. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 586.

L'amendement no 639 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 1471.