Bioéthique
(Article 30)

Ces rappels au règlement ne concernent pas le texte que nous sommes en train d'examiner. Pendant la suspension de séance, j'ai transmis les éléments que vous avez mentionnés lors des précédents rappels au règlement. Toutefois, le problème que vous soulevez porte sur l'arrivée du texte en commission ; il ne concerne donc pas la conférence des pr...

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 861, 1055, 2120 et 2491. Les amendements nos 861 de Mme Nadia Ramassamy et 1055 de Mme Marine Brenier sont défendus. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 2120.

Lorsque le temps est écoulé, il est d'usage que la commission exprime simplement son avis. Toutefois, j'imagine que vous n'en prenez pas ombrage, madame Ménard, puisque l'avis est favorable…

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 862, 1091, 1919 et 2432. Les amendements nos 862 de Mme Nadia Ramassamy et 1091 de Mme Marine Brenier sont défendus. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 1919.

Je suis désolé, chers collègues, mais l'amendement no 2278 visant réécrire l'alinéa 29 ayant été adopté, l'amendement no 2338 est tombé. Veuillez m'excuser de ne pas l'avoir signalé plus tôt.

Les amendements identiques nos 991 de M. Gilles Lurton, 1920 de M. Joël Aviragnet et 2492 de M. Thibault Bazin sont défendus.