Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Madame Autain, par respect pour les groupes qui présentent des textes dans le cadre des niches parlementaires, je tiens à appliquer strictement les règles qui s'appliquent aux temps de parole. Je vous remercie donc de bien vouloir conclure d'un mot.
Nous en venons aux amendements à l'article 1er. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 82 et 98. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 82.
Je suis saisi de deux amendements, nos 141 et 140, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean Terlier, pour les soutenir.
Je suis désolé. Il n'est pas possible de sous-amender oralement un amendement. Vous pouvez envisager un sous-amendement pour la deuxième lecture. Votre groupe peut également demander une suspension de séance.
Si vous le souhaitez, je répète que vous pouvez demander une suspension de séance, mais il n'est pas possible de sous-amender les amendements de manière orale.
