Projet de loi de finances pour 2020
(Après l'article 2)

L'amendement no 2975 de Mme Sophie Beaudouin-Hubière n'est pas défendu. Il n'en est pas de même de l'amendement no 2602 de M. Julien Aubert, qui est défendu. La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements, nos 806 et 1622, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. L'amendement no 1622 fait l'objet d'un sous-amendement no 2995. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir les deux amendements.

La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir le sous-amendement no 2995 et donner l'avis de la commission sur les amendements en présentation groupée.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 769, 459, 796 et 797, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 459 et 796 sont identiques. L'amendement no 769 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l'amendement no 459.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 767, 800, 460 et 801, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 767 de M. Dino Cinieri et 800 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l'amendement no 460.

L'amendement no 801 de Mme Véronique Louwagie est défendu. Quel est l'avis de la commission sur tous ces amendements ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 974, 1502, 1736 et 926, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 974, 1502 et 1736 sont identiques. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement no 974.

Je suis saisi de trois amendements, nos 911, 1737 et 1505, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 911.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 5 et 1164. L'amendement no 5 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1164.

Je suis saisi de deux amendements, nos 4 et 1162, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 4 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1162.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 613 et 804. L'amendement no 613 de M. Nicolas Forissier est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 804.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1676 de Mme Cendra Motin, qui a été repris par la commission.

Il n'y a aucun doute : une majorité a voté contre cet amendement. Vous le verriez très nettement de ma position. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 6.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1549 et 1674. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 1549.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2675 et 2674, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Luc Lagleize, pour les soutenir.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 85, 469, 1184 et 2035, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 469, 1184 et 2035 sont identiques. La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l'amendement no 85.

Si vous souhaitez échanger avec le ministre, vous le ferez dans un autre cadre. Je propose que nous avancions dans nos débats et passions au vote.

Mes chers collègues, si quelqu'un doute que ces amendements aient vraiment été rejetés, qu'il me le dise les yeux dans les yeux. Du perchoir, on voit très bien les mains qui se lèvent.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 3 et 1154. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 3.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2470, 2580 rectifié et 2473, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2580 rectifié fait l'objet de trois sous-amendements, nos 3024, 3025 et 3026. La parole est à Mme Anne Genetet, pour soutenir l'amendement no 2470.