Projet de loi de finances pour 2020
(Après l'article 59 (amendements appelés par priorité))

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2579 et 2429. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2579 de la commission des finances.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2580 et 2430. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2580 de la commission des finances, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3066.

Le sous-amendement no 3066 du Gouvernement est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 2430.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2986 et 3006. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement no 2986.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2578 deuxième rectification et 2432 deuxième rectification. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2578 deuxième rectification.

L'amendement no 2432 deuxième rectification de M. Martial Saddier est défendu. Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2972 et 2995. La parole est à Mme Cendra Motin, pour soutenir l'amendement no 2972.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 2581, 1603, 2181, 2184 et 2614. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2581.

Les amendements identiques nos 1603 de M. Fabien Roussel, 2181 de M. Charles de Courson, 2184 de Mme Christine Pires Beaune et 2614 de M. Xavier Roseren sont défendus. Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements identiques ?

On me dit que la référence pourrait être corrigée dès à présent. Si vous en êtes d'accord, nous éviterons ainsi une navette inutile.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 2582, 1601, 2182, 2185 et 2615. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2582.

Les amendements identiques nos 2182 de M. Charles de Courson et 2185 de Mme Christine Pires Beaune sont défendus. La parole est à M. Xavier Roseren, pour soutenir l'amendement no 2615.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2869 et 3002. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 2869.

L'amendement no 3002 de M. Xavier Roseren est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 2587, 1602 rectifié, 2183 et 2186. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement de la commission no 2587.

Les amendements no 2183 de M. Charles de Courson et no 2186 de Mme Christine Pires Beaune sont défendus. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Désolé, monsieur Di Filippo, je ne peux plus vous donner la parole sur des amendements qui viennent d'être retirés. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement no 2583 de la commission des finances.

La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les amendements nos 2908 et 1649, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

L'amendement no 2914 de M. Ugo Bernalicis est défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir le sous-amendement no 3037.

Je suis saisi d'un amendement no 2817 qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 3029 et 3053. La parole est à M. Éric Woerth, président de la commission des finances, pour soutenir l'amendement.