Lutte contre le gaspillage et économie circulaire

Je suis saisi d'un amendement no 1747 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2583. La parole est à Mme Claire Pitollat, pour soutenir l'amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 55 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 53 Contre 2

La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 10. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 608.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2360, 1093 rectifié et 2193, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2360 de Mme Sophie Mette est défendu. Il en est de même de l'amendement no 1093 rectifié de Mme Bérengère Poletti. La parole est à M. Damien Adam, pour soutenir l'amendement no 2193.

Je suis saisi d'un amendement no 2100 rectifié qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2568 rectifié. La parole est à Mme Graziella Melchior.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 55 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 49 Contre 1

Je vous remercie à mon tour, pour les 792 amendements que nous avons examinés aujourd'hui, et les douze heures quinze que j'ai eu le plaisir de partager avec vous, au perchoir. Je vous souhaite de magnifiques fêtes de fin d'année.

Je suis saisi d'un amendement no 1173 qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 2556 et 2573. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement.

Les deux sous-amendements, nos 2556 et 2573, peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, pour les soutenir et pour donner l'avis de la commission sur l'amendement.

Sur l'amendement no 930, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 930.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 45 Nombre de suffrages exprimés 42 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 14 Contre 28

Je suis saisi de deux amendements, nos 1957 rectifié et 421 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Paul-André Colombani, pour soutenir l'amendement no 1957 rectifié.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1985, 928 et 929, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l'amendement no 1985.

La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, pour soutenir le sous-amendement no 2584, à l'amendement no 928 et donner l'avis de la commission sur les amendements en discussions commune.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 1152, 1155, 1153, 1156 et 1157, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour les soutenir.

Madame la rapporteure, vous avez exprimé un avis défavorable à la création de toute taxe. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1481 et 500, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Marie Fiévet, pour soutenir l'amendement no 1481.

Je suis saisi de neuf amendements, nos 2624, 2649, 2650, 2669, 2670, 869 deuxième rectification, 1217 deuxième rectification, 1367 deuxième rectification et 1816 rectifié pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2624, 2649, 2650 et 2669 sont identiques, ainsi que les amendements nos 869 deuxième rectification, 1217 deu...

Dans la discussion commune, les amendements identiques nos 869 deuxième rectification de M. Matthieu Orphelin, 1217 deuxième rectification de Mme Sophie Auconie et 1367 deuxième rectification de M. Dominique Potier sont défendus. La parole est à M. Jimmy Pahun, pour soutenir l'amendement no 1816 rectifié.