Les amendements de Thibault Bazin pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Le même amendement a été présenté hier dans le cadre de l'article 4, cherchant à réécrire plusieurs éléments de l'article dont celui-ci ; nous l'avons refusé. J'ai l'impression de revivre ce que nous avons vécu en commission spéciale où l'amendement autorisant les centres privés à but lucratif à pratiquer la conservation des gamètes a été rejet...
Mon intervention, qui se fonde sur l'article qui convient du nouveau règlement, concerne le décompte du temps de parole…
Mon intervention se fonde sur les articles 48 et 49 du règlement. Quand le rapporteur s'exprime sur un amendement dont il est cosignataire à titre personnel, comme c'est le cas ici, son temps de parole est-il décompté de celui attribué à son groupe ? Il reste en effet moins de deux heures au groupe LR et nous ne pourrons bientôt plus nous expr...
