Les amendements de Thibault Bazin pour ce dossier
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Cet amendement tend à ce que le Gouvernement présente au Parlement un rapport relatif aux conséquences de la hausse de la taxe sur la valeur ajoutée pour toutes les activités équines, ainsi que sa nécessaire mise en conformité avec la future directive européenne. J'ai moi-même accueilli un cavalier au Congrès des maires de 2013…
Non, mais j'en parlerai tout de même. J'ai été maire d'une commune qui accueille des haras nationaux et l'équitation est un sujet important – il s'agit d'ailleurs du premier sport féminin. La hausse de la TVA au 1er janvier 2014 a eu des conséquences économiques et sociales importantes pour l'ensemble des acteurs de la filière, tous secteurs c...
