Les amendements de Vincent Descoeur pour ce dossier
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Nous proposons en effet de supprimer cet article, qui propose un régime moins favorable pour les jeunes agriculteurs, en instaurant un abattement dégressif en fonction du bénéfice effectivement réalisé. C'est un dispositif beaucoup plus complexe. En outre, comme vient de le dire Marc Le Fur, dans la période que nous traversons, il ne semble pas...
Recentrer le dispositif était naturellement recevable. Bien que les éléments d'information apportés par M. le ministre ne correspondent pas entièrement à ce que j'ai demandé, je retire mon amendement.
Cet amendement, dont le premier signataire est M. Leclerc, prévoyait des plafonds différents et des abattements dégressifs. Nous pouvons considérer qu'il est défendu, de même que l'amendement no 575.