Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
(Article 11)

La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1747 et 67, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement no 1747.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1576, 1531, 1692, 1529 et 1691, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1531 et 1692 sont identiques, de même que les amendements nos 1529 et 1691. L'amendement no 1576 est-il défendu ?

N'oublions pas le brie de Provins, ni celui de Montereau, ni celui de Coulommiers qui, pour ne pas être AOC, n'en sont pas moins agréables…

Je suis saisi de deux amendements, nos 2690 et 1221, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 2690.

Sur l'amendement no 1221, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Fesneau.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 133, 171, 320, 1440 et 1870, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 133, 171, 320 et 1440 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 133.

Sur les amendements nos 133 et identiques, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants et le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Benoit Simian, pour soutenir l'amendement no 1870 en discussion commune.

Chers collègues, ne vous interpellez pas d'une travée à l'autre ! La parole est à M. Vincent Descoeur, et à lui seul.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 1630, 2022, 1524, 1469 et 1868, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 1630.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1894 et 2477. La parole est à M. Max Mathiasin, pour soutenir l'amendement no 1894.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2021 et 2508. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 2021.

Sur l'amendement no 2021, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 2508.

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 720, 859, 902, 982, 1018 et 1069. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 720.

Sur l'amendement no 2116, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1254 et 2061. La parole est à M. Nicolas Forissier, pour soutenir l'amendement no 1254.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1911, 1955 et 2085, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1955 et 2085 sont identiques. La parole est à Mme Marie Lebec, pour soutenir l'amendement no 1911.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 1468, 1967, 180, 543 et 181, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1468 et 1967, de même que les amendements nos 180 et 543 sont identiques. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 1468.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1408 et 2541. La parole est à M. Michel Vialay, pour soutenir l'amendement no 1408.