Évolution du logement de l'aménagement et du numérique
(Après l'article 46)

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 46. La parole est à M. Jean-Louis Masson, pour soutenir l'amendement no 1198.

C'est le règlement non pas de la présidence, mais de l'Assemblée nationale dans son ensemble. Je vous prie de respecter la présidence. Si vous voulez que les débats se déroulent bien, n'interrompez pas les orateurs !

Personne ne vous interrompt quand vous parlez, monsieur Peu ! Je vous prie de laisser parler l'oratrice. Mme Rossi a la parole, et elle seule.

Avant de vous donner la parole, madame Faucillon, je rappelle l'ordre des interventions sur les amendements : l'auteur de l'amendement le présente ; ensuite, la commission et le Gouvernement donnent successivement leur avis ; enfin, les orateurs qui souhaitent s'exprimer peuvent le faire. C'est pour cela que je vous donne la parole précisément ...

Nous parlons de sujets extrêmement importants. Chacun a le temps de s'exprimer. Je crois que nous ne rehaussons pas l'image de l'Assemblée par ce type d'interpellations.

Je pense aussi que même quand l'envolée lyrique d'un député ne vous convient pas, il importe de le respecter.

Monsieur Peu, je me vois dans l'obligation de vous rappeler à l'ordre. Une fois qu'un amendement a été mis aux voix, le débat est terminé. Nous poursuivons nos travaux. Sur l'amendement no 1195, sur les amendements identiques nos 328 et 1082, ainsi que sur l'amendement no 612, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrut...

Je suis saisi de trois amendements, nos 1195, 328 et 1082, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 328 et 1082 sont identiques. La parole est à M. Jean-Louis Masson, pour soutenir l'amendement no 1195.

Nous en venons aux deux amendements identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 328.

Sur l'amendement no 2406, je suis saisi par le groupe du Mouvement démocrate et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour soutenir l'amendement no 2406.

Sur les amendements nos 1117 et 1176, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Philippe Chalumeau, pour soutenir l'amendement no 2170.

Nous en venons à deux amendements en discussion commune, nos 786 et 2331. Sur le premier d'entre eux, no 786, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur le second, no 2331, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche, le groupe de la Gauch...

Avant de mettre aux voix ces deux amendements en discussion commune, nous allons refaire un détour par Marseille : la parole est à M. Guy Teissier.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 3047, 2402, 1818 et 2570, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Didier Baichère, pour soutenir l'amendement no 3047.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2027 et 1116, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Frédérique Lardet, pour soutenir l'amendement no 2027.

Sur l'amendement no 1116, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thibault Bazin, pour le soutenir.

Sur l'amendement no 2828, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Aurore Bergé, pour soutenir cet amendement.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 1021, 1108, 1852, 2743 et 2888. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1021.

Sur l'amendement no 643, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Cet amendement peut être soumis à une discussion commune avec l'amendement no 1921. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement no 643.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2001 et 1109, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Riotton, pour soutenir l'amendement no 2001.