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Rapports de Célia de Lavergne

12 rapports signés

31/03/2021 — Rapport N° 3995 (Tome III - volume 1) sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).

31/03/2021 — Rapport N° 3995 (Tome III - volume 2) sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).

26/03/2021 — Rapport N° 3995 (Tome I) sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).

26/03/2021 — Rapport N° 3995 (Tome II) sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).

19/03/2021 — Rapport N° 3995 (Tome III) sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).

19/03/2021 — Rapport N° 3995 sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).

19/03/2021 — Rapport N° 3995 Texte comparatif sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).

11/02/2019 — Avis N° 1621 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n°1393).

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

26/02/2018 — Rapport d'information N° 724 de la Commission des affaires économiques déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les enjeux des compteurs communicants

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

15/02/2018 — Rapport N° 672 des offices parlementaires ou délégations mixtes établi au nom de cet office, sur les enjeux des compteurs communicants

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

27/11/2017 — Avis N° 392 de la Commission des affaires économiques, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n°370).

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

02/10/2017 — Avis N° 172 de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n°155).

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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