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Rapports de Céline Calvez

11 rapports signés

03/02/2022 — Rapport N° 4994 en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel (n°4930).

31/01/2022 — Rapport N° 4977 de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sp.

20/10/2021 — Avis N° 4597 (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).

17/03/2021 — Rapport N° 3980 sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).

11/03/2021 — Rapport N° 3980 Texte comparatif sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).

11/03/2021 — Rapport N° 3980 (Tome I) sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).

11/03/2021 — Rapport N° 3980 (Tome II) sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).

05/11/2020 — Avis N° 3459 (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).

10/10/2019 — Avis N° 2302 (Tome III) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

12/10/2018 — Avis N° 1303 (Tome III) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

04/06/2018 — Rapport d'information N° 1016 de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et les sciences

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

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